Marque renouvelée - Marque en vigueur

LAFONTAN
CAVE DES PRODUCTEURS REUNIS, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
94539442
Date de dépôt :
06/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2024

Présentation de la marque LAFONTAN

Déposée le 6 octobre 1994 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES PRODUCTEURS REUNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LAFONTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES PRODUCTEURS REUNIS domicilié(e) route d'Aire sur Adour - 32110 - NOGARO - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 023 722 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA, Mle ESCHARD Marie domicilié(e) ZA de Font Grasse, 8 rue des Briquetiers, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.

La marque LAFONTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LAFONTAN arrivera à expiration en date du 6 octobre 2024.

CAVE DES PRODUCTEURS REUNIS a également déposé les autres marques suivantes : N DE CASTELFORT , ! ANDA , DE CASTELFORT , PINKGER , LES ESQUIROTS , ETAT DE GRACE , (Marque figurative) , "LE PRINCE DE MONTROUGE" , LE MOUSQUET , LAFONTAN


CAVE DES PRODUCTEURS REUNIS, Société Coopérative Agricole - route d'Aire sur Adour - 32110 - NOGARO - France - SIREN 777023722


RAVINA, Mle ESCHARD Marie - ZA de Font Grasse, 8 rue des Briquetiers, BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2004 n°2273316 - Publication au BOPI 2004-10-04

Inscription le 14 février 2005 - Changement d'adresse n°407705 - Publication au BOPI 2005-02-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2014 n°2563742 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-24

Armagnac, Floc de Gascogne, Liqueurs, spiritueux et vins